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Marques déposées par DESSAINT Daniel
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REGAL'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAL'OR
DESSAINT Daniel

Numéro de dépôt :
94542165
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque REGAL'OR

Déposée le 21 octobre 1994 par DESSAINT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est DESSAINT Daniel, domicilié(e) Rue de Démicourt, 62147 HERMIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DESSAINT - France.

La marque REGAL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL'OR est expirée depuis le 21 octobre 2004.

DESSAINT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MISS TERRE , SAVOR'AD


DESSAINT Daniel - Rue de Démicourt, 62147 HERMIES - France


Daniel DESSAINT - France


Inscription le 16 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396470 - Publication au BOPI 2004-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Crêpes sucrées, fourrées chocolat, confiture Crêpes salées, fourrées (viande, poissons, crustacés) Croquettes de fromage garnies (viandes, poissons) Plats cuisinés à base de viande, de poisson

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.